Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP SYSTEMES
AP SYSTEMES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98748463
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/09/2008

Présentation de la marque AP SYSTEMES

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) AP SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AP SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AP SYSTEMES domicilié(e) 15, rue du Dôme, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 014 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque AP SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP SYSTEMES est expirée depuis le 4 septembre 2008.

AP SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : AP SYSTEMES , AS AEROSISTEMAS , JET DESIGN , AP NEWS , AEROSISTEMAS


AP SYSTEMES, Société Anonyme - 15, rue du Dôme, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 732014857


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°349754 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 22 février 1999 - Changement d'adresse n°272455 - Publication au BOPI 1999-02-22

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; panneaux métalliques de signalisation, ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux pour les constructions métalliques, signalisation métallique non lumineuse et non mécanique Appareils et instruments géodésiques, photographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection) ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'informations impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés, cassettes laser et disques laser préenregistrés, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels, matériel de traitement des informations ou des données ; compilation et mise en forme informatique, numérisation de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores ; clignotants (signaux lumineux), panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, écrans de projection, écrans fluorescents et vidéos, signalisation lumineuse ou mécanique, enseignes lumineuses. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour les imprimantes) ; cartonnages ; imprimés ; journaux, revues, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques ; enseignes en papier ou en carton ; images, photogravures ; clichés ; affiches ; cartes géographiques, cartes postales, plans, itinéraires, guides. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; cadres, panneaux de verre et tableaux non métalliques compris dans cette classe Cadres non métalliques vitrés ou non, tournants ou non ; vitrines, panneaux, tableaux, cadres lumineux, tous ces produits étant non métalliques ; toutes formes d'affichage non métalliques, notamment publicitaires, comprises dans cette classe. Services de publicité et informations d'affaires en tous lieux notamment gare aérienne, maritime, terrestre, centres d'affaires, halls ; services d'aide et de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, études de marchés, recherches de marchés ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateur privilégiés ; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; saisie de diffusion d'annonces publicitaires, services de mise à jour de documentation publicitaire ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires ; services de location de matériel publicitaire (notamment panneaux et affiches) ; services de publicité sur panneaux lumineux et enseignes lumineuses ; services de régie publicitaire. Services de construction, de réparation, d'installation, de pose et dépose de panneaux d'affichage ou de signalisation lumineux ou mécaniques, d'écrans de projection, d'écrans fluorescents et vidéo, d'enseignes lumineuses. Services de communication, à savoir agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées, et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de télex, transmission de télégrammes, télescription, services d'information par réseau télématique, services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des bandes de données ; services par tous moyens de communications et de télécommunications destinés à l'information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données Editions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction de sons et/ou images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; prêt de livres et autres publications.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.